Comprendre la plus-value immobilière pour non-résident

De nos jours, l’investissement immobilier est devenu monnaie courante. En effet, certains investisseurs immobiliers font l’acquisition des biens non pour y habiter, mais plutôt pour un placement conséquent. De ce fait, l’investissement dans l’immobilier ne doit pas être un acte anodin. Si vous voulez investir dans ce domaine, vous devez avoir la maîtrise du marché de l’immobilier avant de vous y aventurer. Cependant, si vous êtes non-résident en France et que vous souhaitez investir dans l’immobilier, certains critères de calculs s’imposent à vous. Pour ce faire, nous vous proposons dans cet article quelques points de calcul de la plus-value immobilière pour les investisseurs non-résidents.

La plus-value immobilière brute pour non-résident

La plus-value immobilière est la différence de prix qui existe entre celui de la vente et celui de son acquisition. À l’inverse, la moins-value concerne plutôt une perte lors d’une transaction que vous effectuez. Dans ce type de calcul, il vous est impossible de la déduire de la plus-value au cours de la vente d’un autre bien sauf cas exceptionnel. Par ailleurs, si vous êtes hors de la France, la plus-value immobilière pour non-résident s’applique à toutes vos transactions dans ce sens.

En ce qui concerne la plus-value immobilière brute pour les non-résidents, elle se calcule de plusieurs manières. Elle est égale au prix de cession corrigé déduit de celui de l’acquisition corrigée du bien en question. Dans d’autres cas, le prix de cession corrigé est égal à celui du prix réel mentionné dans l’acte de vente. De ce prix est soustrait les frais d’agence et les droits du représentant fiscal. Enfin, le prix de votre acquisition depuis l’extérieur est la somme des frais d’acquisition et des frais des travaux à effectuer dans la maison.

Principe de la plus-value immobilière nette

La plus-value immobilière nette est soumise à l’impôt sur le revenu dans le cas où il s’agit d’une vente de votre bien immobilier. Celui-ci peut être la vente de votre appartement, de votre terrain constructible ou de votre maison. Aussi, si vous voulez vendre certains de vos droits attachés à l’un de vos biens immobiliers, celui-ci sera imposable. La plus-value s’applique dans la mesure où il s’agit d’une vente par le biais d’une agence immobilière qui n’est pas soumise à l’impôt.  Étant donné que plusieurs calculs s’appliquent, il convient que vous fassiez attention à ces derniers. Et vous allez trouver tous les éléments nécessaires à la compréhension du calcul de la plus-value immobilière nette.

La plus-value nette est la différence entre la plus-value brute et l’abattement pour la durée de détention du bien immobilier. Ce calcul est fait en fonction des années de détention du bien, c’est-à-dire entre 6 et 30 ans de détention. À cet effet, le pourcentage d’abattement part de 0 % à 100 % de la plus-value nette imposable de l’impôt sur le revenu. En ce qui concerne l’abattement de la plus-value nette imposable, il part de 0 % à 100 % sur les prélèvements sociaux. Ainsi, vous pourrez mieux suivre les principes de calcul de la plus-value concernant vos transactions immobilières étant à l’extérieur de la France.

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